Propriétaires Fonciers

Vous êtes propriétaire d’un terrain ou d’un bâtiment de grande taille et vous souhaitez valoriser cet actif sans prendre de risque ? Nous prenons en charge l’installation, l’investissement et l’exploitation du projet et vous versons un loyer.

Choix et utilisation du Terrain

Eolien

La sélection du terrain est basée sur plusieurs critères :
- Le potentiel éolien
- La topographie du terrain
- Un terrain étendu d’un seul tenant
- L’éloignement des habitations

Les éoliennes ont une emprise au sol d’environ 300 m², ce qui permet de maintenir l’activité du site, notamment l’exploitation agricole ou pastorale des terrains.

Nous travaillons dans le respect du site et de son environnement et réduisant l’impact des travaux sur les terrains au strict minimum et nous assurons le démantèlement en fin d’exploitation.

Solaire

JMB Solar cherche à louer des surfaces de toitures et des terrains pour y installer et y exploiter des centrales solaires :

- des toitures de plus de 1 000 m² orientées Sud, Est ou Ouest :
Nous proposons ainsi aux propriétaires des bâtiments de participer au financement d’une nouvelle toiture sur laquelle nous intégrons des panneaux solaires. Cela peut notamment être l’occasion de démanteler des structures en amiante-éverite.

- des parkings, des gardiennages de caravanes ou de camions :
Nous nous chargeons de la fourniture et de l’installation d’une structure équipée de panneaux photovoltaïques abritant les véhicules, et nous exploitons la centrale. Vous protégez vos véhicules et vous recevez un loyer.

- des terrains à faible pente de plusieurs hectares :
Nous travaillons particulièrement sur des champs en friche et non cultivés, des carrières, des centres d’enfouissement, des anciennes zones de stockage.

Type d’accord

Le projet est monté par JMB Energie en coordination avec les propriétaires fonciers et les exploitants des terrains. Il est donc nécessaire d’établir une promesse de bail, premier accord jusqu’à obtention des autorisations.

JMB Energie signe ensuite un bail avec le propriétaire et éventuellement l’exploitant du terrain / bâtiment :
- installation au sol (éolien / solaire photovoltaïque) : bail emphytéotique
- installation solaire intégrée aux toitures ou aux ombrières : bail à construction

Le bail emphytéotique et le bail à construction, signés devant notaire, établissent les engagements mutuels des deux parties pour le déroulement des études ainsi que l’exploitation de la centrale.

Le bail indique notamment la durée et le montant du loyer perçu par les propriétaires des terrains. Ce loyer dépend de la puissance installée sur le terrain.

Dans le cas où le propriétaire n’est pas exploitant, un arrangement est à trouver pour répartir le loyer entre propriétaire et exploitant.


Pour le propriétaire : un loyer en fonction de la puissance installée

Pour l’exploitant : une indemnité liée à la perte de surface exploitable